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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE (SEMA
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Tartine & cie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tartine & cie
SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE (SEMA), SAS

Numéro de dépôt :
4005056
Date de dépôt :
16/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/05/2023
Tartine & cie de SOCIETE D\'EQUIPEMENT MODERNE D\'AQUITAINE (SEMA

Présentation de la marque Tartine & cie

Déposée le 16 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE (SEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Tartine & cie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE (SEMA domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397 - 31086 - TOULOUSE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 802 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE (SEMA), M. CHARLAS Thierry domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397 - 31086 - TOULOUSE CEDEX 2 - France.

La marque Tartine & cie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tartine & cie est expirée depuis le 16 mai 2023.

SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE (SEMA a également déposé les autres marques suivantes : OSTARIA , TERRE ET SOLEIL , CADRES&CIE , CREATION DE STYLES , SEMA design , Quartiers d'été Q , LUM & CO , Thé & Compagnies


SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE (SEMA), SAS - 19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397 - 31086 - TOULOUSE CEDEX 2 - France - SIREN 660802737


SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE (SEMA), M. CHARLAS Thierry - 19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397 - 31086 - TOULOUSE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Inscription le 28 octobre 2013 - Retrait partiel n°611577 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-28

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Inscription le 17 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination n°754481 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-17

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; livres ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Cahiers ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Plateaux, corbeilles.